Alain Leroi


De: Alain LEROI
Objet:
pour un second mandat
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Clermont-Ferrand"
nomination
04 Août 202404/08/2024
De: Alain LEROI
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Riom
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Leroi (Alain)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Alain Leroi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de Clermont-Ferrand, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
admission
13 Novembre 201513/11/2015
De: Alain LEROI
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Alain Leroi
chef du service du droit d'accès indirect à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
22 Avril 201122/04/2011
De: Alain LEROI
vice-président au tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Alain Leroi
chef du service du droit d'accès indirect à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à
l'article 44 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
modifiée
habilitation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Leroi (Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Leroi (Alain)
juge (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance (Thiers)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Alain Leroi
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargé du service du tribunal d'instance de Thiers
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Montluçon
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montluçon"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Leroi (Alain)
juge (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance (Thiers)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Alain Leroi
juge au tribunal de grande instance de Cusset chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Thiers
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Thiers"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Alain Leroi
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Alain Leroi
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Bourges
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Leroi (Alain)
Objet:
premier concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Ba Mohammed
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Leroi (Alain)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
ecole
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Leroi (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade (premier concours)
SESSION OUVERTE LE 14 SEPTEMBRE 1998
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
admissibilite
11 Novembre 199811/11/1998
De: Leroi (Alain)
sergent-chef, armée de l'air
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les élèves qui ne se présenteraient pas dans les délais fixés sans avoir préalablement justifié leur absence seront considérés comme s'étant désistés. Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
30 Juillet 199630/07/1996
De: Leroi (Alain)
sergent-chef, armée de l'air
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les élèves qui ne se présenteraient pas dans les délais fixés sans avoir préalablement justifié leur absence seront considérés comme s'étant désistés. Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service de santé
Concours Sciences
Groupe:
admission
30 Juillet 199630/07/1996
De: Leroi (Alain)
premier sur la liste complémentaire établie pour le concours interne de recrutement d'inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs (session 1990)
Objet:
à ce concours
Remplace:M. Michaud (Jean-François)
admission
27 Octobre 199027/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.